Les
métamoteurs (octobre 2001 - révision avril 2005)
Un
métamoteur logiciel comme Copernic ou sur le
Web comme metacrawler.com a-t-il le droit de reprendre
les résultats des outils de recherche qu'il interroge
et synthétise sans leur accord écrit ?
L'idée des métamoteurs est de créer un intermédiaire qui prend en compte une requête, puis la diffuse simultanément auprès de ces sites, récupère les réponses, les analyse, trie les pages résultats et fournit la synthèse de l'information ainsi "capturée".
Les moteurs de recherche peuvent être protégés sur ces points à la fois par la législation sur le droit d'auteur et par le droit commun de la responsabilité civile.
1. Protection au titre du droit d'auteur
Les résultats des moteurs de recherche pourraient bénéficier du régime du droit d'auteur. Seule une oeuvre originale peut être protégée par le droit d'auteur. La jurisprudence est cependant encline à considérer ce genre de données comme une oeuvre.
Le droit voisin pour la protection des bases de données pourrait également s'appliquer et la jurisprudence a déjà considéré que l'annuaire France Telecom était protégé à ce titre. Deux conditions sont posées par le code de la propriété intellectuelle (article L341-1 et suivants) :
* le producteur doit prouver un investissement substantiel ;
* le délinquant doit avoir procédé à une extraction substantielle de données.
Les moteurs de recherches pourraient être considérés comme des oeuvres s'ils ont une originalité certaine, ce qui peut être le cas s'ils sont organisés avec des catégories originales.
Conséquences de la protection par le droit d'auteur
L'utilisation par les métamoteurs des informations en provenance de moteurs ou d'annuaires de recherche protégés par le droit d'auteur ou un droit voisin pourrait alors être qualifié de contrefaçon, car violant le droit d'exploitation et de reproduction de l'auteur.
Les métamoteurs pourraient éventuellement invoquer un droit de citation, mais l'extraction étant substantielle, le juge n'acceptera probablement pas cet argument.
Enfin, le métamoteur doit faire clairement apparaître les moteurs de recherche d'où sont extraits ces informations, (ce que fait le logiciel Copernic par exemple) car sinon il violerait le droit à la paternité de l'oeuvre protégée.
Exceptions éventuelles
Par ailleurs, si le moteur de recherche utilise un logiciel, qui par exemple comprend les recherches formulées en langage humain sous forme de phrase, il devrait être considéré comme suffisamment original pour bénéficier de la protection accordée aux logiciels.
Si les métamoteurs créent des résumés des sites, comme le propose la nouvelle version de Copernic, et si ces résumés sont suffisamment originaux, ils pourraient permettre aux métamoteurs d'être protégés vis à vis d'une éventuelle attaque des moteurs de recherche. En l'absence de jurisprudence actuelle, on ne peut que s'interroger sur la validité de la protection des moteurs et annuaires de recherches au titre du droit d'auteur et des droits voisins face aux métamoteurs...
2) Protection par le droit commun
La responsabilité du métamoteur pourrait également être recherchée sur le terrain de la responsabilité civile pour faute. En effet le moteur de recherche pourrait invoquer un préjudice lié à l'utilisation par les internautes du métamoteur au lieu et place des annuaires et moteurs de recherche...
En effet, les annuaires et moteurs de recherches, sites gratuits (pour le moment en partie) se rentabilisent par la publicité. L'utilisation du métamoteur évite la vision de certaines bannières de publicité car il n'y a pas passage par la page d'accueil. On pourrait rapprocher cette analyse de celle qui a été faites par les tribunaux pour l'interdiction du deep-linking en France (ordonnance du 26 décembre 2000 du tribunal de commerce de Paris Cadresonline/Keljob) et aux USA.
Les moteurs et annuaires pourraient également invoquer la concurrence déloyale et/ou le parasitisme : en effet le métamoteur gagne de l'argent (vente du logiciel, publicité) en utilisant les éléments appartenant aux moteurs et annuaires à leur dépend.
Conclusion
Par conséquent, une action en responsabilité d'un moteur de recherche contre un métamoteur qui utiliserait ses résultats sans une convention préalable pourrait aboutir à la condamnation du métamoteur.
Webmasters,